Mentions légales
Publiées le 07/09/2021

  1. Informations éditoriales

 

Editeur

Association Micro Si‘On™

Siège social :          Route de Taradeau

14 Domaine des Oliviers

83460 LES ARCS-SUR ARGENS

Numéro RNA :       W831011685

Siret : 90184160100015

Téléphone :            06 79 83 01 28

 

Directeur de Publication

Madame Isabelle CARRERE, Présidente de l’association Micro Si’On™

 

Contact

Association Micro Si’On™

Route de Taradeau

14 Domaine des Oliviers

83460 LES ARCS-SUR ARGENS

 

Courriel : contact@microsion.fr

 

  1. Prestataire d’hébergement

 

Wix.com Inc

Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Téléphone : +1 415-639-9034.

 

  1. Contenu éditorial et mise à jour

 

Responsabilité face au contenu du site

Le site www.microsion.fr met à disposition certaines informations n’ayant qu’une valeur indicative. Nous rappelons que le contenu du site Internet peut contenir des erreurs ou oublis, et qu’il est susceptible d’être modifié et mis à jour à tout moment et sans préavis. La responsabilité de l’association Micro Si’On™ ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur son site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

 

L’utilisateur qui constaterait des inexactitudes, des informations erronées ou des informations de caractère manifestement illicite, est tenu d’en informer le directeur de publication afin que celui-ci y mette fin.

 

 

Responsabilité face aux liens vers d’autres sites

Le site www.microsion.fr propose des liens hypertextes vers d’autres ressources sur le réseau internet, pour autant, la responsabilité de l’association Micro Si’ On™ ne saurait être engagée au titre d’un site tiers et de son contenu atteint via notre site.

 

  1. Protection et traitement des données à caractère personnel

 

Respect des dispositions légales

Le site www.microsion.fr respecte la vie privée des internautes et se conforme strictement aux dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 dans sa version en vigueur à la date des présentes et de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.

Les données recueillies ne sont conservées que pour la durée nécessaire à leur traitement.

 

Droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser par courriel contact@microsion.fr ou par courrier à l’adresse du siège social de l’association Micro Si ‘On™.

 

  1. Cookies

 

Lors de la consultation de notre site www.microsion.fr, des cookies peuvent être installés automatiquement dans votre logiciel de navigation peut importe le support (ordinateur, téléphone, ou tablette).

 

L’utilisateur naviguant sur le site www.microsion.fr les accepte.

 

Définition d’un cookie

Un cookie est un outil, petit fichier informatique, traceur déposé et lu lors de la consultation d'un site internet ou de la consultation d’une pub ou autres, qui permet la mesure d’audience et sont déployés afin d’obtenir des informations sur la navigation des visiteurs sans collecter de données personnelles. Ils sont gérés par votre navigateur internet.

 

Retrait des cookies

Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies par le biais d’un paramétrage de votre logiciel de navigation.

 

  1. Propriété Intellectuelle

 

Les éléments reproduits sur le présent site sont la propriété exclusive de l’éditeur.

Toute utilisation, reproduction, utilisation, commercialisation, diffusion ou modification de tout ou partie du site www.microsion.fr doit faire l’objet d’une autorisation préalable de l’éditeur, sans quoi celle-ci sera prohibée et pourra entrainer des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

La Présidente de l’association Micro Si’On est notamment mais non exclusivement titulaire de la demande de marque nationale française figurative Micro Si’On déposée le 25 mars 2021 sous le numéro 4 748 328 en classes 16, 25, 35 et 41 auprès de l’INPI, régulièrement publiée au BOPI 2021-15 du 16 avril 2021.